Gesica - Maître Michel DESILETS

Michel DESILETS

Avocat associé - LYON

DROIT RURAL, DROIT VITI-VINICOLE

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Spécialiste en :

Droit rural

AXIOJURIS LEXIENS

223, rue Charles Germain, VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX 69658

04 74 09 47 90

@ avocat.desilets@axiojuris.com

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@ avocat.robbe@axiojuris.com

Description

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Clubs

Club Droit du Vin

Présentation

Avocat depuis 1994, j'ai développé une expertise en droit rural et vitivinicole, plus particulièrement en matière de signes de qualité, de contrôle douanier et des fraudes.

Je m'attache à proposer à mes clients une relation basée sur la confiance et l'efficacité.

Je mets au service des viticulteurs, négociants, et autres acteurs de la filière, partout en France, mon expérience en recherchant la solution la plus adaptée, par un audit, un conseil, avant d'envisager la résolution amiable du différend et à défaut la procédure.

N'hésitez pas à me consulter, je suis à votre disposition.

Langues parlées

Français

Compétences

Descriptif de la compétence

Le droit rural est le droit qui se rapporte à la campagne (biens, personnes, commercial, autorisations, homologations, contrôles, politique agricole...)

Le Droit Viti-Vinicole est l'ensemble des règles qui encadre la production, l’élaboration et la commercialisation des vins.

Curriculum Vitae

Diplôme(s)

DESS Droit Viti-Vinicole - 1990

Maîtrise Droit des Affaires - 1989

Lauréat de la Faculté de Droit d'Aix en Provence - 1988

Date de prestation de serment

1994

Localisation

223, rue Charles Germain, VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX 69658

Honoraires

Le premier rendez vous est facturé 100 € ht soit 120 € ttc.
Ensuite une revue de contrat ou lettre de mission est proposée au client préalablement à toutes nouvelles dligences.