Marie-Pierre MAITRE

J’interviens en droit de l’environnement industriel et en santé sécurité au travail tant en conseil qu’en contentieux.

En particulier, j’accompagne de grands groupes industriels et des PME/PMI dans le cadre de leurs projets et leur stratégie de développement, notamment dans leurs relations avec l’administration, leurs actions d’anticipation de la réglementation et leur mise en conformité réglementaire.
 
Associée Gérante, du pôle environnement du cabinet ATMOS Avocats (anciennement dénommée Selarl Huglo Lepage et Associés jusqu’au 31 décembre 2017), je suis avocate aux barreaux de Paris et Bruxelles

Domaines d’intervention
Mes domaines d’intervention couvrent tout le droit de l’environnement industriel, en particulier le droit des installations classées et des déchets. Je conseille mes clients en matière de gestion des sites et sols et sur les risques industriels : PPRT, déchets…
 
Mes compétences sont également reconnues en droit des produits chimiques et matières dangereuses (REACH, Rohs, radionucléides, amiante, nanomatériaux…) et en droit des énergies renouvelables (biomasse, éolien, méthanisation…).
 
Je développe des stratégies contentieuses devant les juridictions administratives en matière d’environnement ou encore en matière civile et/ou pénale de l’environnement.
 
J’accompagne mes clients dans la sécurisation de leurs projets (demandes d’autorisation ICPE, dérogations espèces protégées, dossiers de défrichement…), les assiste dans la conception juridique de ces projets, accompagne les pétitionnaires face à l’administration, je les aide également à respecter leurs obligations en terme d’information du public, participation du public (enquêtes publiques), concertation préalable (débat public.)….
 
Je réalise des audits HSE fusions/acquisitions, rédige les clauses (achat/vente, clause de garantie…), contrats de bail….
 
Outre le droit national, je travaille également en droit de l’Union européenne et en droit comparé de l’environnement.
 
Je réalise un accompagnement juridique en vue d’actions de lobbying pour une évolution du droit européen et national.
 
J’accompagne d’un point de vue stratégique et juridique les entreprises pour leur mise en conformité réglementaire et leur démarche de certification ISO 14 001, OHSAS 18 001, réalise des référentiels réglementaires personnalisés et des audits de conformité réglementaire, des veilles stratégiques, juridiques et réglementaires en environnement, santé et sécurité au travail, sécurité sanitaire, produits.
 
Les secteurs d’activité de mes clients sont notamment : aéronautique/aérospatiale, traitement de surface, gestion des déchets, logisticiens, transporteurs, agroalimentaire, télécommunications, énergéticiens….
 
Publications
Co-directeur et co-auteur du Code de l’environnement (Ed. Lexis Nexis), co-auteur du Code de justice administrative (Ed. Lexis Nexis), elle dirige une chronique de jurisprudence de droit de l’environnement publiée dans la Gazette du Palais.
 
Je suis membre du comité de rédaction des revues Energie-Environnement-Infrastructures (Ed. Lexis Nexis), Environnement & Technique (Cogiterra Ed.), Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI) (Wolters Kluwer).
 
Je suis également auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages :

• « Installations Classées – Guide juridique de la demande d’autorisation d’exploiter » (SAP) ;
• « REACH : Industriels faitesvous ce qu’il faut ? » (SAP) ;
• « L’autorisation environnementale S'approprier la réforme pour sécuriser ses projets » ouvrage collectif, Ed Législative
• Fascicule REACH (Ed. Lexis Nexis)

Je rédige de nombreux articles de doctrine dans mes domaines de prédilection :
 
- « le sous-produit : une alternative au tout déchet ? », BDEI, juin 2018, p 39.
– « Décryptage de l’autorisation environnementale » Energie-Environnement-Infrastructures n° 5 – Mai 2017, p. 11 (avec Ida Empain),
 
– « Financement des énergies renouvelables et démonstration des capacités financières : un mariage impossible ? » www.actu-environnement.com du 11 juillet 2016 (avec Elise Merlant)
 
– « Comment sortir un déchet du statut de déchet ? » Energie-Environnement-Infrastructures n° 3 – Mars 2016, p. 54,
 
– « Economie circulaire : notre droit est-il à la hauteur de nos ambitions ? » Energie-Environnement-Infrastructures n° 10 – Octobre 2015, p. 40 (avec Blandine Berger).
 
Je suis en outre parfois interviewée dans la presse économique.
Ex : « Les coproduits demeurent des objets juridiquement non identifiés » (Les Echos 8 décembre 2016)
 
Enseignement et Interventions de formation
Enfin, ancienne chargée d’enseignement à l’Université Paris VIII et à l’Ecole Centrale (Paris), je forme notamment les inspecteurs des installations classées en droit des déchets dans le cadre de l’IFORE, et interviens dans de nombreux colloques ou formations organisés par EFE, DII, Elegia, l’Ecole des Ponts, le CNPP en droit de l’environnement (Installations classées, sols pollués, études d’impact) et en droit de la santé et sécurité au travail.
 Ex. EFE 8 juin 2017 : Journée d’étude sur l’autorisation unique environnementale.