Alexandre MOUSTARDIER

J’ai développé une activité de conseil et de contentieux, en amont et en aval, auprès d’institutionnels, de PME/PMI, d’industriels, de sociétés intervenant notamment dans les activités cimentières et de carrière, de l’énergie, de la chimie, du traitement de déchets…

Avocat associé gérant du cabinet ATMOS Avocats (anciennement dénommée Selarl Huglo Lepage et Associés jusqu’au 31 décembre 2017), j’ai développé depuis vingt cinq ans une expertise spécifique en environnement industriel.

Ancien membre du Conseil National des Barreaux et ancien membre du Conseil de l’Ordre des avocats de Paris, j'ai été en charge de la gestion du projet de construction de la Maison des Avocats sur le parvis du nouveau Tribunal de justice de Paris, et je suis gérant de la SCI MOdA.

Je suis Expert environnement auprès du CNB et du CCBE.

Domaines d’intervention et compétences spécifiques

Je participe à de nombreuses opérations dans le domaine des installations classées, de l’énergie, des déchets, des sols pollués, de l’urbanisme et de la construction, des transports et de l’aménagement urbain, ainsi que des énergies renouvelables.

En conseil comme en contentieux, j’assiste mes clients, les conseille et les aide à anticiper en amont (montage administratif des opérations, audits de dossiers de demande d’autorisation ICPE ou de permis de construire, demandes de dérogations, relations avec les administrations concernées et accompagnement administratif, conseil sur des questions d’application de réglementation…) et en aval (gestion des contentieux administratifs, gestion des procédures civiles et pénales en droit de l’environnement, stratégies contentieuses…) leurs problématiques. Dans ce cadre, j’interviens tout autant devant les juridictions administratives, civiles ou pénales qu’en arbitrage ou en médiation.

J’ai participé à de nombreuses opérations de cessation d’activité tant du point de vue du montage, avec les bureaux d’études, du dossier de cessation d’activité, que de la finalisation des opérations de dépollution. Je gère également avec les bureaux d’études les opérations de dépollution et de réhabilitation de site suite à une pollution historique ou un incident ou accident.

Intervenant régulièrement pour des groupes internationaux, je peux gérer des opérations d’acquisitions ou de cessions en français comme en anglais, et participer tant aux due diligences qu’à la rédaction des clauses environnementales notamment dans les contrats liés à ces opérations.

Je participe également régulièrement directement pour mes clients ou avec des notaires sur des opérations de cessions de sites industriels pour la sécurisation et la rédaction des clauses environnementales.

Je suis intervenu pendant les 13 années de procédures auprès des collectivités dans le procès de l’Erika et maîtrise donc la gestion des procès de grande dimension.

Co-auteur du Code de l’environnement (Ed.Lexis Nexis) et co-auteur du Code de justice administrative (Ed.Lexis Nexis), je suis l' auteur de nombreuses publications en droit de l’environnement et j’ai également co-rédigé des fascicules du JurisClasseur environnement. Je suis membre du comité de rédaction du Bulletin de Droit de l’Environnement Industriel (BDEI) (Wolters Kluwer).