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Parution de deux ouvrages de François TAQUET - GESICA LYON

Le par Maître Florence SIX, HERMINE AVOCATS ASSOCIÉS

Contrôle URSAFF, SUBIR OU AGIR ?  

Chaque année, l'URSSAF collecte 486 milliards d'euros. À titre de comparaison, la TVA, l'impôt sur le revenu et sur les sociétés rapportent à l'État 328 milliards d'euros. C'est dire la place prépondérante de cet organisme qui encaisse plus que le Trésor public… Dans le même temps, l'URSSAF réalise chaque année trois fois plus de vérifications que l'administration fiscale. Et plus de 60 % des contrôles aboutissent à un redressement. Tous les employeurs, y compris ceux de bonne foi, peuvent donc être concernés ! Pourtant, seulement 27 % des entreprises contestent les résultats de leur contrôle, faute de connaître leurs droits et obligations. 100 % opérationnel, ce livre très pratique a pour objet de faire le point sur un droit souvent méconnu, en suivant pas à pas les étapes de la vérification, de la contestation puis du contentieux. À l'appui des textes et de la jurisprudence, agrémenté de modèles de documents, cet ouvrage décrit les différents types de contrôle, les pouvoirs et les devoirs des inspecteurs, la portée du contrôle, ses suites et les recours du débiteur. L'auteur propose un panorama complet sur le contrôle URSSAF afin que nul ne soit lésé dans ses droits.

 

URSSAF : Un cancer Français 

Il se présente, non sans humour comme un Don Quichotte qui se bat contre un moulin à vent. François Taquet est juste un avocat, qui ne supporte pas l'injustice et ose s'élever depuis 35 ans, contre la toute-puissance d'un organisme, un intouchable, un "Etat dans l’Etat, une machine à broyer, un Pittbull ". Son dernier livre est un pamphlet contre ces Unions de Recouvrement de la Sécurité Sociale et des Allocations Familiales. Loin de discuter la nécessité de contrôler et de punir les infractions, loin de remettre en cause la légitimité de la lutte contre le travail dissimulé, le juriste dénonce les méthodes de l'URSSAF, l'absence totale de discussion, contrairement au fisc, le refus du dialogue, la passivité et le silence complice des syndicats d'employeurs et de salariés, la supercherie de la commission de recours à l'amiable, l'opacité des lois. "Tout chef d'entreprise peut faire du travail dissimulé sans le savoir, comme M. Jourdain faisait de la prose, tant la notion est floue et surtout très large". Son livre décortique cette machine implacable, raconte des cas ahurissants, est la voix de ceux que l’URSSAF réduit au silence ou à la résignation. François Taquet tacle l'entreprise de communication d'un URSSAF, docteur Jekyll, qui se présente comme l'amie des entrepreneurs. Spécialiste, François Taquet en connaît trop le côté Mister Hyde. Le titre du bouquin a d'ailleurs repris une réaction ulcérée d'internaute. "L’URSSAF est un cancer" 

L'auteur

Florence SIX

Avocat associé - Barreau de REIMS

PROCÉDURE D'APPEL, DROIT COMMERCIAL, PROCEDURES COLLECTIVES


HERMINE AVOCATS ASSOCIÉS

12, rue Aristide Briand, TROYES 10000

03 25 73 31 21

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